J.O. 199 du 27 août 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la pêche
NOR : AGRF0501446V
DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 13 ;
- dénomination commerciale : F 13.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382601DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 13 D ;
- dénomination commerciale : F 13 D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 740 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382602DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 14 ;
- dénomination commerciale : F 14.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382701DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 14 D ;
- dénomination commerciale : F 14 D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 740 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382702DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F 15 ;
- dénomination commerciale : F 15.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382801DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : F14D ;
- dénomination commerciale : F14D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 850 mm ; essieu AR : 740 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 050 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382802DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke2 ;
- dénomination commerciale : Ke2.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382901DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke2D ;
- dénomination commerciale : Ke2D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 382902DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke3 ;
- dénomination commerciale : Ke3.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383001DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke3D ;
- dénomination commerciale : Ke3D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM 460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383002DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke4 ;
- dénomination commerciale : Ke4.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383101DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : Ke4D ;
- dénomination commerciale : Ke4D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 230 mm ; voies : essieu AV : 770 mm ; essieu AR : 700 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 3 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 000 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Miralbueno ;
- type : RM460 113 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383102DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : YM1401 ;
- dénomination commerciale : YM1401.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 870 mm ; essieu AR : 780 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 400 N ; poids sur l'essieu AR : 2 700 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383201DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.
Bénéficiaire : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : YM1401D ;
- dénomination commerciale : YM1401D.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 350 mm ; voies : essieu AV : 870 mm ; essieu AR : 780 mm ; masse à vide : 615 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 550 N ; poids sur l'essieu AR : 2 850 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 383202DI.
Date de délivrance de la décision : 22 juin 2005.